Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site internet provencetour.fr est édité par la société KD DRIVING.
- Forme juridique : SASU (Société par actions simplifiée unipersonnelle)
- Capital social : 100,00 €
- Siège social : Bureau 3, 8 rue de la République, 13001 Marseille
- Numéro SIREN : 999 611 577
- Numéro SIRET : 999 611 577 00019
- Immatriculation : Inscrit au R.C.S. de Marseille sous le numéro 999 611 577
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR09999611577
- Téléphone : 07 74 95 34 77
- Adresse e-mail : contact@provencetour.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site internet est Monsieur Noureddin KHALED, en sa qualité de dirigeant de la société KD DRIVING.
3. Hébergement du site
Le site provencetour.fr est hébergé par la société IONOS SARL.
- Adresse de l'hébergeur : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
- Site web : www.ionos.fr
- Téléphone : 09 70 80 89 11
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
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6. Limitation de responsabilité
La société KD DRIVING s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site provencetour.fr. Toutefois, elle décline toute responsabilité pour d'éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur le site. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de KD DRIVING.
7. Litiges et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître, le tribunal compétent étant celui du ressort de la Cour d'Appel de Marseille.